Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLES DE SE
Numéro de dépôt :
1581667
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2000
Présentation de la marque CHARLES DE SE
Déposée le 16 mars 1990 par monsieur BOMPAR Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES DE SE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLES DE SE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE SE est expirée depuis le 16 mars 2000.
BOMPAR Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35